Déposée le 24 septembre 1999 par la société Moevus Frederic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Naturel Contour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-45 du 5 novembre 1999.
Le déposant est la société Moevus Frederic domicilié(e) 117 ch de la Chna, 74400 Chamonix - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 767 436 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.T.L développement Moevus Frederic - France.
La marque Naturel Contour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815090.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Naturel Contour est expirée depuis le 24 septembre 2009.
Moevus Frederic a également déposé les autres marques suivantes : ILLEGAL TAKE YOUR LINE
Moevus Frederic - 117 ch de la Chna, 74400 Chamonix - France - SIREN 420767436
I.T.L développement Moevus Frederic - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10
Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45
- produits pharmaceutiques - tee-shirt - production d'événements sportifs et culturels.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Naturel Contour"
